• Niveau d'étude

    BAC +1

  • ECTS

    4,5 crédits

  • Composante

    Langues et cultures étrangères

  • Volume horaire

    36h

  • Période de l'année

    Enseignement second semestre

Description

Ce cours vise à présenter de manière synthétique les différents modes de résolution des
litiges au sein des principales civilisations (Europe continentale, monde anglo-saxon, Inde,
monde arabo-musulman, Japon, Chine, Afrique). On étudiera donc en perspective historique
les systèmes qui tranchent les différends par la contrainte (le procès pratiqué dans les
systèmes de droit civil, de common law et le droit musulman) puis ceux qui favorisent la
résolution des litiges par la négociation (médiation, conciliation, transaction, principalement
en Asie et dans l’Afrique traditionnelle). Au sein de chaque système, le juge ne tranche pas
d’après son sens personnel de l’équité, mais en fonction d’une règle préétablie dont on
étudiera la source (loi, jurisprudence, parole divine) avant de s’interroger sur sa légitimité
pour les justiciables.

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Objectifs

Le but n’est pas à ce stade d’apprendre aux étudiants des règles de droit spécifiques. Ce
cours vise davantage à ouvrir leur curiosité intellectuelle et à montrer que nos conceptions
de la justice, qu’on peut croire naturelles et universelles, sont en fait souvent une
construction culturelle liée à l’Histoire locale.

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Évaluation

- Contrôle dérogatoire : QCM, éventuellement en ligne, portant sur l’ensemble du
cours

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Heures d'enseignement

  • Culture juridique et économique CMEAD36h

Pré-requis nécessaires

CM d’introduction au droit premier semestre.

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Compétences visées

Ouverture d’esprit, maitrise des sources du droit et de la hiérarchie des normes.

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Bibliographie

• R. David, M. Goré et C. Jauffret Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporains,
Dalloz 2016 (un grand classique)
• G. Cuniberti, Grands systèmes de droit contemporains, LGDJ, 3 ème éd. 2015
• J.-L. Halpérin, Profils des mondialisations du droit, Dalloz, 2009

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