Droit international humanitaire

Le droit international humanitaire, autrefois appelé droit de la guerre ou droit des conflits armés, s'intéresse à la fois aux règles régissant la conduite des hostilités et à celles qui protègent les victimes de conflit armé (prisonniers, blessés de guerre, civils appréhendés globalement ou par catégories, ...). Après avoir exposé les critères de qualification d'un conflit armé, le cours brosse un tableau des principales règles internationales visant à encadrer le comportement des belligérants à l’égard de leurs adversaires et des personnes ne combattant pas ou plus, expose les difficultés liées à leur mise en œuvre et présente les réactions envisageables en cas de violation.

Présenter le contexte géopolitique des principaux conflits armés contemporains ainsi que les règles conventionnelles et coutumières pertinentes.

Écrit de 1h30 session 1 oral session 2

Bonnes connaissances en droit international public, suivi de l’actualité des conflits.

D’ASPREMONT J. et DE HEMPTINNE J., Droit international humanitaire. Thèmes choisis, Paris, Pedone, 2012, 508 p.

CHETAIL V., Permanence et mutations du droit des conflits armés, Bruylant, Bruxelles, 2013, 690 p.

CLAPHAM A., GAETA P. and SASSOLI M. (Ed.), The 1949 Geneva Conventions. A Commentary, Oxford, University Press, 2018, 1651 p.

DAVID E., Principes de droit des conflits armés, Bruxelles, Bruylant, 6ème édition, 2019, 1412 p.

SASSOLI M., International Humanitarian Law: Rules, Solutions to Problems Arising in Warfare and Controversies, Edward Elgar Pub, 2019, 720 p.

Revue internationale de la Croix Rouge et autres sources proposées par le CICR.