Marchés de biens immobiliers et stratégie foncière

 I. Introduction :

1. Contexte
2. Rappels et définitions
3. Intérêt et objectifs

II. Les outils de la maîtrise foncière au service de la stratégie

1. L’action foncière amiable
2. L’action foncière forcée
3. L’organisation et la planification foncière

III. La stratégie foncière au service de la planification urbaine

1. Foncier et documents d’urbanisme
2. L’observatoire du foncier

IV. La déclinaison opérationnelle des stratégies foncières

1. Les secteurs stratégiques du territoire
2. La situation du foncier dans son contexte opérationnel
3. Le choix des outils adaptés
4. Le bilan de l’opération

  V. Quelques exemples de projets

Former les apprenants :

• aux notions de politiques et actions foncières (définition des objectifs, observation et identification du foncier disponible) ;
• à la maîtrise des instruments d'orientation et de régulation du foncier (plans, documents d'urbanisme, servitudes) ;
• à la maîtrise des aspects financiers du foncier (son prix, la fiscalité applicable, etc.) ;
• à la maîtrise des actions à mener pour acquérir du foncier, l'organiser et l'aménager.

Session unique :
- Examen terminal et mises en situation.

• Comprendre les politiques et actions foncières.
• Maîtrise des instruments d'orientation et de régulation du foncier (plans, documents d'urbanisme, servitudes) ;
• Maîtrise des aspects financiers du foncier.

• Ouvrage intitulé « Valorisation Foncière des collectivités », Auteurs : Aldo Sevino et Serge Baraniecki, Ed. Le Moniteur
• Ouvrage intitulé : Stratégie (s) foncière (s) - Foncier et projets : Vision globale et itérative, Auteure : Pascale Marchal, Ed. Presses de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées