Droit social

Le droit social regroupe le droit du travail et le droit de la protection sociale. Le cours s’adressant à des étudiants n’ayant jamais étudié le droit social, comme à des étudiants étant déjà familiers de cette branche du droit, son contenu est susceptible d’être adapté au niveau de connaissances en droit social du public. Son contenu sera également amené à évoluer au gré des modifications très fréquentes que connaît ce domaine du droit.

Le cours sera structuré en deux parties : une présentation des grands mécanismes et des grandes notions du droit social d’une part, une analyse des évolutions structurelles que connaît le droit du travail, et plus largement le droit social. L’accent sera notamment mis sur l’étude des mécanismes de droit social qui viennent asseoir la mise en place de la flexicurité à la française. Cette dernière vise à mettre en place un droit du travail qui encourage la mobilité des travailleurs.

Ce cours poursuit un double objectif. Le premier est de donner les bases du droit social au moyen d’une présentation des grandes notions qui structurent cette branche du droit. Le second est d’analyser avec les étudiant.e.s. les changements profonds – certains diraient paradigmatique – que connaît le droit social.

Session 1 :

• Un exposé avec dossier remis par la suite(50 % de la note)
• Un oral à la fin du semestre (50% de la note)

Session 2 : une interrogation écrite de 2h

Il n’y a pas de prérequis. Le cours est ouvert aussi bien aux étudiants qui ont déjà suivi des cours de droit du travail, qu’aux étudiants n’ayant jamais suivi de cours de droit du travail.

Il s’agit à la fois d’assurer aux étudiants une connaissance de base des mécanismes de droit du travail et une compréhension des évolutions fréquentes et radicales que cette branche du droit connaît.

Commission européenne, Rapport sur les principes communs de flexicurité, 2006

1. Lokiec, Droit du travail, PUF, coll « Thémis », 201

2. Penaud et alii, Politiques sociales, Dalloz, coll. « Amphi - Presses de Sces Po et Dalloz », 2020