Droit constitutionnel

Ce cours de droit constitutionnel consiste d’abord en une introduction à cette discipline : il s’agit de présenter ses grandes notions structurantes (séparation des pouvoirs, constitution, etc…), ainsi que les fondements théoriques du constitutionnalisme, mais aussi d’aborder rapidement les grands modèles de régimes politiques (régimes parlementaires et présidentiels). L’essentiel du cours est cependant consacré aux institutions de la V^e République, qui sont étudiées successivement (organes exécutifs et législatifs, Conseil constitutionnel) mais aussi dans leurs rapports, ainsi que sous l’angle de leur production normative (procédures législatives ordinaires, spéciales, révision de la constitution, etc…).

L’objectif du cours est de fournir aux étudiants de 1^e année d’AES les bases du droit constitutionnel, qui leur seront ensuite utiles pour aborder les autres disciplines juridiques (dont la constitution constitue le fondement), mais aussi pour comprendre les grands enjeux politiques du monde contemporain.

Pour les étudiants inscrits en régime général, la note de droit constitutionnel consiste dans la moyenne entre une note de contrôle continu (attribuée en travaux dirigés et, éventuellement, à l'occasion d'un galop d'essai) et celle obtenue lors d’un partiel qui prend la forme d’une épreuve écrite d'1h30, laquelle consiste à répondre à 3 séries de questions liées à un document (extrait de discours, tableau, décision de justice, texte officiel, mise en situation).

Pour les étudiants inscrits en régime dérogatoire, l’évaluation prend la même forme que celle à laquelle sont soumis les étudiants inscrits en régime général, soit une épreuve écrite d'1h30.

Aucun

Connaissance des institutions et de leur histoire ; maîtrise des notions clés du droit constitutionnel ; assimilation des modes d’argumentation en droit constitutionnel

Manuel de référence 

HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel, LGDJ.

Manuels de droit constitutionnel 

BOUDON (J.), Manuel de droit constitutionnel, PUF, 2 tomes

CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, Dalloz, 2 tomes.

CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel, Dalloz.

COHENDET (M. A.), Droit constitutionnel, Montchrestien.

DUHAMEL (O.) et TUSSEAU (G.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil.

FAVOREU (L.), (dir.), Droit constitutionnel, Dalloz, coll. Précis.

GICQUEL (J.), GICQUEL (J.-E.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien.

PACTET (P.), MELIN-SOUCRAMANIEN (F.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz.

ROUVILLOIS (F.), Droit constitutionnel. Fondements et pratiques, Flammarion, t. 1.

ZOLLER (E.), Introduction au droit public, Dalloz, coll. Précis.

Aucune