ECTS
4,5 crédits
Composante
Droit et science politique
Volume horaire
42h
Période de l'année
Enseignement second semestre
Description
Ce cours d’introduction au droit américain consiste principalement en un examen des trois branches du gouvernement fédéral des États-Unis, et en quoi chacune d’elle caractérise ce droit, qui tire également ses fondements dans la tradition de la Common law. Dans un deuxième temps, nous nous concentrerons sur le système judiciaire, notamment sur le fonctionnement et l’organisation juridictionnelle à la fois au niveau fédéral et au niveau des états fédérés. Nous porterons une attention particulière aux grands principes constitutionnels du droit américain, en quoi ils influent sur l’élaboration et l’application des lois aux États-Unis, ainsi que sur les droits des justiciables.
Objectifs
Développer les connaissances sur le fonctionnement et l'organisation du système juridique américain et sur les grands principes constitutionnels.
Évaluation
contrôle continu
Heures d'enseignement
- TDTD18h
- CMCM24h