Les constitutionnalismes

On peut appeler « constitutionnalisme » une théorie selon laquelle le pouvoir devrait être limité par la constitution. Cette thèse s’est notamment développée au XVIIIe siècle, dans le contexte des Lumières, mais a perduré jusqu’à aujourd’hui, non sans quelques évolutions sensibles.

La première partie du cours consiste à présenter le constitutionnalisme classique, celui du XVIIIe siècle. Il est d’abord montré que celui-ci prétend limiter le pouvoir en le divisant – notamment à travers la séparation des pouvoirs. Est ensuite abordée la question des moyens envisagés pour rendre pérenne cette séparation – c’est-à-dire la question des garanties, aussi bien internes qu’externes de la constitution.

La seconde partie s’intéresse au rôle spécifique du peuple dans le cadre du constitutionnalisme. Si en effet ce dernier consiste dans l'encadrement du pouvoir par le droit, alors qui produit et utilise le droit susceptible d'encadrer le pouvoir? En démocratie, c’est évidemment le peuple qui est censé détenir un rôle décisif en la matière. On examinera donc les hypothèses dans lesquelles le peuple intervient comme acteur du constitutionnalisme, soit comme producteur direct du droit constitutionnel, soit comme destinataire direct du droit constitutionnel en vigueur.

Il s'agira d'un devoir sur table : écrit.