Droit des collectivités territoriales

Ce cours propose une exploration approfondie des principes fondamentaux, des institutions et des compétences du droit des collectivités territoriales en France. Il s'adresse aux étudiants et professionnels désireux d'acquérir une compréhension fine du statut juridique des collectivités territoriales, de leurs relations avec l'État et de leurs compétences dans des domaines variés tels que l'aménagement du territoire, le développement économique, les transports, l'action sociale et la culture.

Objectifs pédagogiques:
Maîtriser les concepts clés du droit des collectivités territoriales, tels que la décentralisation, la libre administration, la subsidiarité et le bloc de compétences.
Comprendre l'organisation institutionnelle des collectivités territoriales en France : communes, départements, régions, intercommunalités.
Analyser les compétences des collectivités territoriales dans leurs différents domaines d'intervention.
Décrypter les relations entre les collectivités territoriales et l'État : tutelle, coopération, fiscalité locale.
Appréhender les enjeux actuels du droit des collectivités territoriales, à l'ère de la décentralisation et de la métropolisation."

Session 1 : oral

Session1 en mode dérogatoire : oral

Session 2 : oral