ECTS
3 crédits
Composante
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Volume horaire
18h
Période de l'année
Enseignement huitième semestre
Description
Approfondissement des notions de droit du sport relatives aux événements sportifs
Objectifs
Maîtriser les notions de droit du sport relatives aux événements sportifs
Évaluation
Sessions 1 & 2: un contrôle écrit (dissertation, commentaire de texte ou cas pratique). En 1ère session, le contrôle des connaissances a lieu à la fin de l'enseignement ou, à défaut, pendant la période spécifiquement dédiée aux examens en fin de semestre. Modalités identiques pour le mode standard et le mode dérogatoire.
Heures d'enseignement
- CMCM18h
Compétences visées
- Connaître l’environnement juridique et institutionnel des événements sportifs.
Bibliographie
F.Buy et al., Droit du sport, LGDJ ; Code du sport commenté, éd. Dalloz ou Litec ; Le Code du sport sur legifrance.gouv.fr ; D’autres références seront indiquées en cours
Ressources pédagogiques
Un espace coursenligne rassemble différents éléments évoqués en cours.
Les étudiants y trouveront les plans détaillés des chapitres et de la documentation correspondant aux supports présentés en cours.