ECTS
4,5 crédits
Composante
Droit et science politique
Volume horaire
20h
Période de l'année
Enseignement neuvième semestre
Description
Pour la seconde année séminaire interdisciplinaire, animé par un juriste et une sociologue, portera sur les juridictions supérieures, qu’elles s’intitulent Cour suprême, Cour constitutionnelle, Conseil constitutionnel, Conseil d’État ou Cour de Cassation, pour prendre quelques exemples. Ce séminaire n’est ni un cours de droit comparé, ni un enseignement théorique cherchant à dégager une ontologie de ces Cours : au contraire, il s’agira d’une réflexion quasi expérimentale cherchant à dégager, à l’aide de nos propres travaux mais aussi de lectures, ce qui se joue au niveau de ces juridictions, à plusieurs niveaux : comment fonctionnent-elles de façon très concrète, qui sont leurs acteurs et leurs commentateurs, quelles sont les manières de les analyser, et surtout que faire de leurs décisions et comment les étudier ? Sans prétendre à l’exhaustivité, il s’agira ainsi de déconstruire l’évidence des modalités de leur traitement usuel par la doctrine juridique, tout en promouvant la légitimité de l’analyse de ces juridictions par d’autres biais, notamment de sciences sociales.
Évaluation
Contrôle continu
Heures d'enseignement
- CMCM20h