Fiscalité des opérations immobilières

1. Introduction
   1. Contexte général de l’immobilier ;
   2. Contexte fiscal : L’actualité de la fiscalité immobilière
2. Fiscalité des cessions-acquisitions immobilières.
   1. TVA et cessions-acquisitions immobilières.
   2. DMTO et cessions-acquisitions immobilières.
   3. Plus-values et cessions-acquisitions immobilières.
   4. Ingénierie fiscale des opérations de cessions-acquisitions immobilières : Véhicules IR-Véhicules IS.
   5. Cessions d’actifs-Cessions de titres.
   6. Fiscalité internationale des cessions-acquisitions immobilières.
3. Fiscalité de la détention immobilière.
   1. Détention immobilière et IFI.
   2. Détention immobilière et IR (Généralités ; Fiscalité des revenus locatifs).
   3. Détention immobilière au travers de sociétés IS.
   4. Défiscalisation immobilière.
   5. Aspects internationaux de la fiscalité de la détention immobilière.
      

Modalités : CT
SESSION 1 :
Contrôle Terminal
• Type : Écrit
• Durée : La durée sera précisée ultérieurement.

Régime Dérogatoire
• Type : Écrit
• Durée : La durée sera précisée ultérieurement.
• Précisions : Les étudiants en régime dérogatoire passent le même examen terminal que ceux en régime standard pour cet EC.

SESSION 2 :
• Type : Écrit
• Durée : La durée sera précisée ultérieurement.

Utilisation de l'intelligence artificielle : 
L'utilisation de l'IA doit être respecter la charte IA de l'Université.