Droit du sport

Cet enseignement vise l’acquisition des connaissances juridiques nécessaires pour occuper une fonction dans une structure sportive. Quatre chapitres sont au programme : 1) La législation sur le sport : éléments de cadrage ; 2) Le fonctionnement des groupements sportifs: fédérations, associations sportives et clubs professionnels ; 3) La mise en jeu des responsabilités en matière sportive ; 4) Le cadre juridique du sport-santé.

Maîtriser les notions usuelles de droit du sport.

---------------- SESSION 1 ----------------

REGIME STANDARD

·         Evaluation terminale (semaine d’examens)

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

REGIME DEROGATOIRE

-       Contrôle Terminal (semaine d’examens)

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

---------------- SESSION 2 ----------------

REGIME STANDARD / DEROGATOIRE

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

L3 STAPS ou équivalent

Dans sa structure d’exercice, être en capacité d’apprécier le niveau de conformité aux normes qui lui sont applicables.

Les sources sont présentées lors du premier cours et reprises dans le memento sur CoursEnLigne.

Un espace CoursEnLigne dédié à l’enseignement contiendra différents supports complémentaires au cours (plans, détails des exemples présentés, mementos des présentations).