Droit du sport approfondi

Dans la continuité de l’enseignement de première année de ce Master, quatre chapitres complètent l’étude de la législation applicable au sport : 1) Les fondamentaux du droit du travail et leur application au sport ; 2) La réglementation des établissements d’activités physiques ou sportives ; 3) L’organisation et la sécurité des manifestations sportives ; 4) Les modes de gestion des enceintes sportives.

Maîtriser les notions juridiques relatives à l’emploi, aux structures et événements sportifs.

---------------- SESSION 1 ----------------

REGIME STANDARD

·         Evaluation terminale (semaine d’examens)

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

REGIME DEROGATOIRE

-       Contrôle Terminal (semaine d’examens)

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

---------------- SESSION 2 ----------------

REGIME STANDARD / DEROGATOIRE

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

M1 STAPS ou équivalent

Être en capacité d’appréhender les aspects juridiques de l’activité de sa structure d’intervention.

Les sources sont présentées lors du premier cours et reprises dans le memento.

Un espace CoursEnLigne dédié à l’enseignement contiendra différents supports complémentaires au cours (plans, détails des exemples présentés, mementos des présentations).