Introduction droit civil 2

Ce cours a vocation à préparer les étudiants aux enseignements des diverses branches du droit qu’ils suivront durant leur formation en AES mais aussi, plus généralement, à leur faire connaître des notions juridiques utiles quelle que soit leur orientation professionnelle. Ce cours s’inscrit dans le prolongement du cours d’introduction au droit civil (1) dispensé au premier semestre de L1. Ainsi, après l’étude du droit en tant que Droit objectif, le cours d’introduction au droit civil (2) a pour objet d’examiner la diversité et la mise en œuvre des droits au sens de droits subjectifs, c’est-à-dire dans leur dimension individuelle (droit de propriété, droit de créance, droit au respect de la vie privée etc.) Le cours tend ainsi à répondre à trois questions principales: Quelles sont les personnes titulaires de droits subjectifs ? Quels sont ces droits subjectifs (diversité, classification, sources) ? Comment faire la preuve des droits en cas de contestation ? 

- Étude des notions nécessaires à une bonne compréhension des phénomènes juridiques. 

- Acquisition des notions essentielles à la compréhension des autres branches du droit enseignées aux prochains semestres

- Acquisition de connaissances juridiques en vue de la préparation des étudiants à leur future insertion professionnelle

Session 1 :

_contrôle continu : épreuves écrites. Les étudiants seront évalués à la fois sur leurs connaissances théoriques acquises en CM et en TD ainsi que sur leurs compétences pratiques acquises en TD. 

_contrôle terminal : épreuve écrite destinée à évaluer la capacité des étudiants à restituer des connaissances théoriques ainsi que leur capacité à appliquer ces connaissances. 

Session 2 :

_Epreuve écrite destinée à évaluer la capacité des étudiants à restituer des connaissances théoriques ainsi que leur capacité à appliquer ces connaissances. 

avoir suivi le cours d’introduction au droit civil (1) dispensé au S1. 

- Connaître des notions essentielles et préalables aux enseignements des branches du droit dispensés tout au long de la licence AES

- Connaître des notions juridiques utiles à tout parcours professionnel

- Savoir lire des textes (lois, règlements, Conventions, décisions de justice etc.)

- Savoir effectuer une première analyse de textes (lois, règlements, Conventions, décisions de justice etc.)

- Méthodologie juridique (fiche de jurisprudence, cas pratique)

Bases de données juridiques accessibles en ligne, sur le site du SCD.
Textes en vigueur disponibles sur https://www.legifrance.gouv.fr/