Droit des contrats

  • Niveau d'étude

    BAC +2

  • ECTS

    3 crédits

  • Composante

    Langues et cultures étrangères

  • Volume horaire

    30h

  • Période de l'année

    Enseignement troisième semestre

Description

(18h CM / 12h TD)
Il s’agit d’une présentation des modes de formation des contrats, de leur exécution, comme
de leur inexécution.

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Objectifs

L’étudiant doit acquérir les fondamentaux de la matière, comprendre les notions juridiques,
pour pouvoir les mettre en pratique dans sa vie professionnelle

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Évaluation

- Contrôle continu : Deux épreuves en cours de formation
- Contrôle dérogatoire : Un examen écrit (durée 1h30)
- Contrôle de seconde chance : Un examen écrit (durée 1h30)

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Heures d'enseignement

  • Droit des contrats CM18h
  • Droit des contrats TD12h

Compétences visées

- Contrôle continu : Deux épreuves en cours de formation
- Contrôle dérogatoire : Un examen écrit (durée 1h30)
- Contrôle de seconde chance : Un examen écrit (durée 1h30)

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Bibliographie

Manuels :
L. Aynès, P. Malaurie, P. Stoffel-Munck, Les obligations, 10e édition, 2018, L.G.D.J.
A. Bénabent, Les obligations, 18e édition, 2019, Montchrestien
Dictionnaires juridiques :
G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF
S. Guinchard, Th. Debard, Lexique des termes juridiques, Dalloz
Pour approfondir :
Y. Lequette, Ph. Simler, F. Terré, Les obligations, 2018, Dalloz
M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, Tome 1 : Contrat et engagement unilatéral, 5e
édition 2019, PUF.
J.-L. Aubert, J. Flour, E. Savaux, Droit civil : Les obligations Tome 1 : L'acte juridique, 17e
édition, 2021, Sirey

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