Niveau d'étude
BAC +2
ECTS
3 crédits
Composante
Langues et cultures étrangères
Volume horaire
30h
Période de l'année
Enseignement troisième semestre
Description
(18h CM / 12h TD)
Il s’agit d’une présentation des modes de formation des contrats, de leur exécution, comme
de leur inexécution.
Objectifs
L’étudiant doit acquérir les fondamentaux de la matière, comprendre les notions juridiques,
pour pouvoir les mettre en pratique dans sa vie professionnelle
Évaluation
- Contrôle continu : Deux épreuves en cours de formation
- Contrôle dérogatoire : Un examen écrit (durée 1h30)
- Contrôle de seconde chance : Un examen écrit (durée 1h30)
Heures d'enseignement
- Droit des contrats CM18h
- Droit des contrats TD12h
Compétences visées
- Contrôle continu : Deux épreuves en cours de formation
- Contrôle dérogatoire : Un examen écrit (durée 1h30)
- Contrôle de seconde chance : Un examen écrit (durée 1h30)
Bibliographie
Manuels :
L. Aynès, P. Malaurie, P. Stoffel-Munck, Les obligations, 10e édition, 2018, L.G.D.J.
A. Bénabent, Les obligations, 18e édition, 2019, Montchrestien
Dictionnaires juridiques :
G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF
S. Guinchard, Th. Debard, Lexique des termes juridiques, Dalloz
Pour approfondir :
Y. Lequette, Ph. Simler, F. Terré, Les obligations, 2018, Dalloz
M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, Tome 1 : Contrat et engagement unilatéral, 5e
édition 2019, PUF.
J.-L. Aubert, J. Flour, E. Savaux, Droit civil : Les obligations Tome 1 : L'acte juridique, 17e
édition, 2021, Sirey