Droit administratif et de l'environnement

Le cour comporte deux volets. Le premier consiste en la présentation des grands principes du droit de l’environnement. Le cours est ainsi organisé en thèmes autour des principes suivants : le principe de participation, le principe de précaution, le principe de pollueur-payeur. Le second volet vise à familiariser les étudiants avec le vocabulaire juridique et le raisonnement juridique à partir de l’étude des décisions du juge administratif portant sur lesdits principes. Ces principes sont alors envisagés sous un angle plus concret à travers le contentieux des antennes-relais, celui des enquêtes publiques ou encore celui la responsabilité en cas de dommage causé à l’environnement.

• Introduction générale au droit administratif
• Introduction générale aux principes du droit de l’environnement
• Étude des cas de jurisprudence
• Étude de la portée et de l’interprétation concrète des principes du droit de l’environnement par le juge administratif

• Contrôle continu : épreuve écrite à la fin du semestre
• Contrôle dérogatoire : épreuve écrite
• Contrôle de seconde chance: épreuve écrite

Aucun

• Contrôle continu : épreuve écrite à la fin du semestre
• Contrôle dérogatoire : épreuve écrite
• Contrôle de seconde chance: épreuve écrite

Maîtrise du vocabulaire juridique

Initiation à la lecture des décisions du juge administratif

Maîtrise des grands enjeux du droit de l’environnement

1. M. Prieur et alli, Droit de l’environnement, Dalloz Prècis.
2. Conseil d’ État, Juge administratif et le droit de l’environnement

https://www.conseil-etat.fr/ressources/etudes-publications/dossiers-thematiques/le-juge-administratif-et-le-droit-de-l-environnement

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