• Niveau d'étude

    BAC +5

  • ECTS

    3 crédits

  • Composante

    Sciences économiques, gestion, mathématiques et informatique

  • Volume horaire

    18h

  • Période de l'année

    Enseignement neuvième semestre

Description

1. Introduction

  1. Contexte général de l’immobilier ;
  2. Contexte fiscal : L’actualité de la fiscalité immobilière.


2. Fiscalité des cessions-acquisitions immobilières

  1. TVA et cessions-acquisitions immobilières.
  2. DMTO et cessions-acquisitions immobilières.
  3. Plus-values et cessions-acquisitions immobilières.
  4. Ingénierie fiscale des opérations de cessions-acquisitions immobilières : Véhicules IR-Véhicules IS.
  5. Cessions d’actifs-Cessions de titres.
  6. Fiscalité internationale des cessions-acquisitions immobilières.


3. Fiscalité de la détention immobilière.

  1. Détention immobilière et IFI.
  2. Détention immobilière et IR (Généralités ; Fiscalité des revenus locatifs).
  3. Détention immobilière au travers de sociétés IS.
  4. Défiscalisation immobilière.
  5. Aspects internationaux de la fiscalité de la détention immobilière.
Lire plus

Objectifs

  • Acquérir les fondamentaux de la fiscalité immobilière
  • Comprendre les incidences fiscales lors des opérations immobilières de cessions acquisitions immobilières.
  • Savoir intégrer la fiscalité lors de l’arbitrage entre les différents schémas de structuration d’une opération immobilière.
  • Réalisation d’opérations immobilières au travers de sociétés à l’IS, de sociétés à l’IR, de sociétés foncières cotées et non cotées.
  • Optimiser la fiscalité immobilière
  • Fiscalité et dimension professionnelle de l’immobilier ; Fiscalité et dimension patrimoniale de l’immobilier.
  • Approche internationale de la fiscalité immobilière.
Lire plus

Évaluation

Session unique :
Examen terminal et mises en situation.

Lire plus

Heures d'enseignement

  • Fiscalité de l'immobilierCM18h

Compétences visées

  • Comprendre les incidences fiscales lors des opérations immobilières de cessions acquisitions immobilières.
  • Réalisation d’opérations immobilières au travers de sociétés à l’IS, de sociétés à l’IR, de sociétés foncières cotées et non cotées. 
Lire plus

Bibliographie

  • Mémento fiscal Francis Lefebvre – Revue de Droit Fiscal Impôt.gouv.fr
Lire plus