• ECTS

    3 crédits

  • Composante

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives

  • Volume horaire

    18h

  • Période de l'année

    Enseignement huitième semestre

Description

Approfondissement des notions de droit du sport relatives aux événements sportifs

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Objectifs

Maîtriser les notions de droit du sport relatives aux événements sportifs

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Évaluation

Sessions 1 & 2: un contrôle écrit (dissertation, commentaire de texte ou cas pratique). En 1ère session, le contrôle des connaissances a lieu à la fin de l'enseignement ou, à défaut, pendant la période spécifiquement dédiée aux examens en fin de semestre. Modalités identiques pour le mode standard et le mode dérogatoire.

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Heures d'enseignement

  • Droit du sport approfondiCM18h

Compétences visées

  • Connaître l’environnement juridique et institutionnel des événements sportifs.
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Bibliographie

F.Buy et al., Droit du sport, LGDJ ; Code du sport commenté, éd. Dalloz ou Litec ; Le Code du sport sur legifrance.gouv.fr ; D’autres références seront indiquées en cours

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Ressources pédagogiques

Un espace coursenligne rassemble différents éléments évoqués en cours.

Les étudiants y trouveront les plans détaillés des chapitres et de la documentation correspondant aux supports présentés en cours.

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