Droit du sport

18 heures CM. 8 heures CM sont mutualisées avec le M1 MELS et sont consacrées à l'étude des responsabilités mises en jeu en matière sportive. 10 heures CM portent spécifiquement sur la connaissance du cadre juridique et institutionnel des structures sportives (filière fédérale, comités olympiques, administrations et organismes qui y sont liés).

Connaître l’environnement juridique et institutionnel d’une situation professionnelle dans une structure sportive.

Sessions 1 & 2: un contrôle écrit (dissertation, commentaire de texte ou cas pratique). En 1ère session, le contrôle des connaissances a lieu à la fin de l'enseignement ou, à défaut, pendant la période spécifiquement dédiée aux examens en fin de semestre. Modalités identiques pour le mode standard et le mode dérogatoire.

La licence STAPS Management du sport ou diplôme de niveau équivalent.

Savoir être un acteur et un interlocuteur avisé dans sa structure d’exercice.

F. Buy et al., Droit du sport, LGDJ, 5° éd., 2018 ; le code du sport sur legifrance.gouv.fr ; le code du sport commenté, éd. Dalloz ou Litec; d'autres références seront données en cours.

Le cours et la documentation complémentaire délivrée au fil des enseignements