• ECTS

    3 crédits

  • Composante

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives

  • Volume horaire

    18h

  • Période de l'année

    Enseignement huitième semestre

Description

Cet enseignement vise l’approfondissement des notions de droit du sport relatives aux structures sportives (suite de l’enseignement du M1).

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Objectifs

L’objectif est de permettre aux étudiants de maîtriser les notions de droit du sport relatives aux structures sportives.

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Évaluation

Sessions 1 & 2: un contrôle écrit (dissertation, commentaire de texte ou cas pratique). En 1ère session, le contrôle des connaissances a lieu à la fin de l'enseignement ou, à défaut, pendant la période spécifiquement dédiée aux examens en fin de semestre.  Modalités identiques pour le mode standard et le mode dérogatoire.

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Heures d'enseignement

  • Droit du sport approfondi - MOSCM18h

Compétences visées

Connaître l’environnement juridique et institutionnel des événements sportifs

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Bibliographie

  1. Buy et al., Droit du sport, LGDJ ; Code du sport commenté, éd. Dalloz ou Litec ; le Code du sport sur legifrance.gouv.fr ; d’autres références seront données en cours
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Ressources pédagogiques

Un espace coursenligne sera ouvert 

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