Droit du sport approfondi - MOS

Cet enseignement vise l’approfondissement des notions de droit du sport relatives aux structures sportives (suite de l’enseignement du M1).

L’objectif est de permettre aux étudiants de maîtriser les notions de droit du sport relatives aux structures sportives.

Sessions 1 & 2: un contrôle écrit (dissertation, commentaire de texte ou cas pratique). En 1ère session, le contrôle des connaissances a lieu à la fin de l'enseignement ou, à défaut, pendant la période spécifiquement dédiée aux examens en fin de semestre.  Modalités identiques pour le mode standard et le mode dérogatoire.

Connaître l’environnement juridique et institutionnel des événements sportifs

1. Buy et al., Droit du sport, LGDJ ; Code du sport commenté, éd. Dalloz ou Litec ; le Code du sport sur legifrance.gouv.fr ; d’autres références seront données en cours

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