Droit du commerce international 2 (CM +TD)

S'il est banal de rappeler l’importance qu’ont pris les échanges commerciaux internationaux, celle-ci ne se dément pas. 

Le cours de Droit du commerce international 1 offre un regard concret sur une matière complexe et composite, qui va puiser au carrefour des différentes méthodes de droit international privé (règles de conflit de lois, règles matérielles spécifiques et d’origines variées, etc.) et de sources diverses, nationales et internationales, étatiques ou privées. Il aborde différents domaines du droit dès lors que sont impliqués des mouvements internationaux entre opérateurs économiques.

Après une présentation des sources et des méthodes (Partie 1), le cours du 1^er semestre abordera la question des opérateurs du commerce international (Partie 2), parmi lesquels il sera distingué entre acteurs privés et publics.

- Maîtriser tous les enjeux du droit du commerce international et ces techniques de mise en oeuvre.

- Savoir utiliser les règles du commerce international pour rédiger un contrat, résoudre un litige...

Écrit 3h session 1 Oral session 2

Contrôle continu (TD) et examen terminal (cours).

Une esamen écrit est réalisé pour les étudiants qui auraient échoué dans le cadre de la session 1.