Droit des relations collectives

Ce cours de droit du travail est centré sur le droit des relations collectives de travail, en complément de celui consacré au droit des relations individuelles de travail. Il appréhende ainsi l’organisation juridique des relations entre employeur(s) ou organisation(s) patronale(s) et une collectivité de salariés, le plus souvent représentée comme telle. Ces relations se déploient à plusieurs niveaux (entreprise, branche, groupe…) et sous différentes formes, plus ou moins conflictuelles (négociation, grève...). A ce titre, seront abordées les principales composantes du droit syndical, du droit de la négociation collective, du droit de la représentation du personnel et du droit de grève.

Acquérir des bases solides sur la structure, les thèmes et l’évolution du droit des relations collectives de travail.

Epreuve sur table en deux heures : questions de cours ou dissertation

Avoir suivi des cours d'introduction au droit, sources du droit, droit des contrats. 

Connaissance du vocabulaire, des mécanismes et des acteurs institués par le droit des relations collectives de travail. Capacité à mettre en relation le droit des relations collectives de travail avec le droit des relations individuelles de travail. Approfondissement de certaines techniques du juriste, dont celle de la qualification juridique.

Elsa Peskine, Cyril Wolmark, Droit du travail, édition Dalloz, collection hypercours.

Auzero, D. Baugard, E. Dockès, Droit du travail, édition Dalloz, collection précis.

Cours, manuels, revues Lamy/Dalloz, code du travail, site legifrance