Droit du travail

Le droit du travail régit le travail « salarié », c'est-à-dire l'emploi et la vie professionnelle de la très grande majorité des travailleurs. Ce cours est plus spécifiquement consacré à l’étude des relations individuelles du travail qui se nouent entre un employeur et ses salariés. Il s’agit ainsi d’examiner successivement les règles régissant l’accès du travailleur à un rapport de travail salarié (embauche, notion de contrat de travail, variété des formes d’emploi), la mise en œuvre de ce rapport (expressions du pouvoir patronal - de direction, disciplinaire et normatif - et leurs limites : principe d’égalité de traitement, principe de non discrimination, droits fondamentaux) et les vicissitudes de ce rapport (modes de rupture du contrat de travail).

- Délivrer aux étudiants une cartographie du monde du travail. Si le modèle dominant d’emploi est le salariat, ce dernier subit la concurrence d’autres modèles. Le salariat n’est lui-même pas uniforme.

- Présenter les débats de sociétés qui traversent et animent le droit du travail.

- Rendre compte de manière synthétique des normes (légales, jurisprudentielles etc.) qui contribuent à l’organisation quotidienne du travail dans les entreprises et au fonctionnement du marché du travail.

- Rendre compte des règles communes à l’ensemble des rapports de travail salariés et des règles spéciales à certaines formes d’emploi.

Session 1

Formule standard

La moyenne finale procède de quatre notes : une note d’exposé (coef. 1), une note d’interrogation écrite (coef. 2) et de deux notes de cas pratiques (coef. 3 pour le galop d’essai, coef. 6 pour le partiel).

Formule dérogatoire 

Les étudiants sont évalués sur la base d’une dissertation.

Session 2

Les étudiants sont évalués sur la base d’une dissertation.

Connaissances générales en droit (les sources du droit et leur articulation, le droit des obligations : contrat, responsabilité civile)

Compétences générales : savoir lire et analyser une décision de justice ; savoir présenter un sujet juridique d’actualité ; savoir rédiger un cas pratique.

Compétences spécifiques : savoir répondre de manière structurée et dans un langage juridique aux questions qu’est susceptible de se poser tout salarié quant à ses droits face à son employeur et à ses obligations envers celui-ci.

G. Auzero, D. Baugard, E. Dockès, Droit du travail, Dalloz, coll. « Précis », 32^ème éd.

P. Lokiec, Droit du travail, Puf, coll. « Thémis », 2^ème éd

E. Peskine et C. Wolmark, Droit du travail 2020, Dalloz, coll. « Hypercours », 13^ème éd.

Fascicule de travaux dirigés, revues juridiques (bases en ligne : Dalloz, Lamyline, Lexis 360), site Légifrance.