Droit de l'Union européenne

Le cours de droit de l’UE retrace l’histoire de la construction européenne, étudie les principales institutions et introduit les rapports de système entre droit européen et droit national.

Il revient par ailleurs sur les principaux textes fondateurs de l'Union européenne et sur le régime juridique de la citoyenneté.

Le cours a pour objectif de familiariser les étudiant.es aux enjeux liés à la construction européenne, tant politiques que juridiques.

Il vise aussi à initier aux principaux mécanismes de fonctionnement des institutions qui la composent (Commission, Parlement, Conseil, Cour de justice).

Modalités de contrôle :

• Formule standard session 1 : Contrôle continu constitué d’exercices pratiques écrits et oraux en TD (50% de la note) et d’un partiel de trois heures en fin de semestre sur un sujet d’ordre général (50% de la note).

• Formule dérogatoire session 1 : Epreuve de trois heures en fin de semestre sur un sujet d’ordre général.

• Session 2 : Epreuve de trois heures en fin d’année sur un sujet d’ordre général.