Droit de la propriété intellectuelle (CM + TD)

Le cours propose une approche introductive et transversale de la propriété intellectuelle, en insistant sur son exploitation dans l’univers numérique, et vise ainsi à donner à tout juriste, quel que soit son domaine de compétence principal, des repères indispensables aujourd’hui. L’étude du droit d’auteur permet notamment de cerner l’objet de la protection, l’œuvre de l’esprit sous ses différentes formes, ainsi que le contenu de cette protection et les traits fondamentaux du régime de l’exploitation de ce bien intellectuel. Une attention particulière est portée au droit de l’Union européenne, notamment par le biais d’une présentation de la jurisprudence fournie de la Cour de justice sur l’exploitation numérique des créations intellectuelles. Une approche synthétique de la propriété industrielle permet par ailleurs de découvrir les notions fondamentales du droit des brevets d’invention et du droit des marques. Le droit français est mis en perspective avec des éléments de droit international et de droit comparé.

Acquérir une connaissance des notions fondamentales de la propriété intellectuelle, incontournable dans l'univers numérique

écrit 3h Session 1 et  2