Droit du commerce international 1 (CM + TD)

S'il est banal de rappeler l’importance qu’ont pris les échanges commerciaux internationaux, celle-ci ne se dément pas. 

Le cours de Droit du commerce international 1 offre un regard concret sur une matière complexe et composite, qui va puiser au carrefour des différentes méthodes de droit international privé (règles de conflit de lois, règles matérielles spécifiques et d’origines variées, etc.) et de sources diverses, nationales et internationales, étatiques ou privées. Il aborde différents domaines du droit dès lors que sont impliqués des mouvements internationaux entre opérateurs économiques.

Après une présentation des sources et des méthodes (Partie 1), le cours du 1^er semestre abordera la question des opérateurs du commerce international (Partie 2), parmi lesquels il sera distingué entre acteurs privés et publics.

- Comprendre le phénomène de mondialisation et ses enjeux.

- Identifier la contribution et le rôle des acteurs privées dans le développement de la mondialisation.

- Comprendre le cadre juridique de l'activité commerciale internationale, dans lequel  évoluent les acteurs privées.

Écrit 3h session 1 et session 2

Le cours donne lieu à un examen terminal écrit tandis que des travaux dirigés sont l'occasion d'assurer un contrôle continu sous la forme d'exercices écrits et oraux et en tenant compte de la participation de chaque étudiant.

L'étudiant qui aurait échoué à la première session ou qui bénéficierait d’un régime dérogatoire sera convoqué à un écrit ou à un  oral de rattrapage.