Fiscalité de l'immobilier

1. Introduction

1. Contexte général de l’immobilier ;
2. Contexte fiscal : L’actualité de la fiscalité immobilière.

2. Fiscalité des cessions-acquisitions immobilières

1. TVA et cessions-acquisitions immobilières.
2. DMTO et cessions-acquisitions immobilières.
3. Plus-values et cessions-acquisitions immobilières.
4. Ingénierie fiscale des opérations de cessions-acquisitions immobilières : Véhicules IR-Véhicules IS.
5. Cessions d’actifs-Cessions de titres.
6. Fiscalité internationale des cessions-acquisitions immobilières.

3. Fiscalité de la détention immobilière.

1. Détention immobilière et IFI.
2. Détention immobilière et IR (Généralités ; Fiscalité des revenus locatifs).
3. Détention immobilière au travers de sociétés IS.
4. Défiscalisation immobilière.
5. Aspects internationaux de la fiscalité de la détention immobilière.

• Acquérir les fondamentaux de la fiscalité immobilière
• Comprendre les incidences fiscales lors des opérations immobilières de cessions acquisitions immobilières.
• Savoir intégrer la fiscalité lors de l’arbitrage entre les différents schémas de structuration d’une opération immobilière.
• Réalisation d’opérations immobilières au travers de sociétés à l’IS, de sociétés à l’IR, de sociétés foncières cotées et non cotées.
• Optimiser la fiscalité immobilière
• Fiscalité et dimension professionnelle de l’immobilier ; Fiscalité et dimension patrimoniale de l’immobilier.
• Approche internationale de la fiscalité immobilière.

Session unique :
Examen terminal et mises en situation.

• Comprendre les incidences fiscales lors des opérations immobilières de cessions acquisitions immobilières.
• Réalisation d’opérations immobilières au travers de sociétés à l’IS, de sociétés à l’IR, de sociétés foncières cotées et non cotées. 

• Mémento fiscal Francis Lefebvre – Revue de Droit Fiscal Impôt.gouv.fr