Droit information, communication et propriété intellectuelle

Ce cours est organisé autour de grands thèmes : les droits sur les contenus, leur exploitation et les litiges. Trois types de droits et de libertés ainsi que leurs pendants sont traités : la propriété intellectuelle (et la contrefaçon), la libre concurrence (et la concurrence déloyale), la liberté d’expression (et ses abus). Ce cours vise à donner des réflexes juridiques fondamentaux à de futurs professionnels du secteur de la culture et de la communication. 

- connaître les différents types de droit,

- comprendre les grandes lignes de leur fonctionnement,

- identifier les risques,

- connaître les principales clauses des contrats selon les différents types de droit.

• Régime standard intégral - avec évaluation continue (au moins deux notes) - ! cette formule ne prévoit pas d’épreuve en session 2 (rattrapage) mais une 2ème chance organisée sur la période du semestre : la moyenne sera composée des notes des exercices oraux et écrits réalisés au cours du semestre

- Lucas (A.), Propriété littéraire et artistique, 5e ed., Dalloz, Coll. Connaissance du droit, 2015.

- Derieux (E.), Le droit des médias, 6e ed., Dalloz, Coll. Connaissance du droit, 2019.

- Caron (C.), Droit d’auteur et droits voisins, 5e e., LexisNexis, 2017.

- Dreier (E.), Droit de la communication, LexisNexis, 2018.