Les marchés financiers et leur environnement juridique

Le cours vise à fournir aux étudiants une culture générale concrète sur le fonctionnement pratique des différents marchés financiers et sur leur environnement réglementaire le plus récent, en lien avec l'actualité.

Le cours propose une vue d'ensemble des marchés financiers, en insistant sur leurs évolutions récentes à l'échelle macroéconomique et sur leur fonctionnement concret à l'échelle microéconomique. Il décrit également l'environnement juridique des marchés financiers tel qu’il a été mis en place depuis la crise financière de 2007-2008, en mettant l'accent sur les directives les plus récentes.

Des rappels sur la typologie des marchés financiers et des instruments financiers seront proposés, ainsi que des éléments de contextualisation et d'actualité. Le fonctionnement concret des marchés sera étudié en distinguant différents lieux et modes d'exécution des échanges et différents types d'ordres, au moyen d'exercices de mise en situation. L'ensemble de l'environnement des marchés financiers sera présenté, en mettant l'accent sur les activités et les infrastructures du post-marché (notamment le rôle devenu prépondérant des chambres de compensation). Enfin, l’environnement juridique récent des marchés financiers sera expliqué. Le cours distinguera la réglementation micro-prudentielle et la réglementation macro-prudentielle et présentera les différentes instances chargées de la définition et de l'implémentation de la réglementation financière, à l'échelle nationale et supra-nationale. L'accent sera mis sur les directives les plus récentes en Europe, aux Etats-Unis et à l'échelle internationale, notamment celles qui concernent la réglementation des marchés de dérivés de gré à gré. Les limites de la réglementation financière actuelle seront également discutées (arbitrage réglementaire notamment).

Session 1 :
Évaluation par un examen final (devoir sur table de 2h constitué d’exercices à partir d’un carnet d’ordres, de questions de cours sur des points précis et d’une question de réflexion/élargissement)

Session 2 :
Évaluation par un examen final (devoir sur table de 2h constitué d’exercices à partir d’un carnet d’ordres, de questions de cours sur des points précis et d’une question de réflexion/élargissement)

Connaissances de base sur les différents marchés financiers, les différents instruments financiers et l’environnement institutionnel des marchés financiers.

- Connaître les différents types de marchés financiers et les différents instruments financiers et les principaux faits récents concernant le rôle des marchés financiers dans le financement de l'économie.

- Connaître les différents lieux et modes d'exécution des ordres financiers, et les différents types d'ordres.

- Savoir interpréter un carnet d'ordres et l'utiliser pour choisir un type d'ordre, en fonction des préférences de l'investisseur.

- Connaître les différentes étapes de la vie d'un titre, et notamment les étapes du post-marché.

- Connaître les principales infrastructures du post-marché.

- Connaître l'environnement réglementaire récent des marchés financiers en Europe, aux Etats-Unis et à l'échelle internationale et les principales directives.

- Développer un esprit critique sur les limites de la réglementation financière.

• Abrégé des marchés financiers, préparation à l’examen certifié de l’AMF, 2020.
• Paiements et infrastructures de marché à l’ère digitale, Banque de France, 2019.

• Code monétaire et financier (2021), Legifrance.
• Monnaie, banque et marchés financiers, F. Mishkin, éditions Pearson, 2013.
• Monnaie, banques, finance, Ch. 1, 5 & 7, J. Couppey-Soubeyran, éditions PUF, 2015.

• « Microstructure des marchés financiers », L. Lescourret & S. Vandelanoite, Encyclopaedia Universalis.

Sites Internet de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), de l’Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA) et du Financial Stability Board (FSB)