Sachenrecht

Le cours de droit des biens vise l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes et les biens. Dans l’introduction, les notions fondamentales du droit des biens seront expliquées. Ensuite, le cours traitera principalement des biens meubles, un bref aperçu du régime des immeubles sera présenté à la fin du cours. Concernant l’étude des biens meubles nous nous intéresserons à la possession, à la propriété et aux démembrements de la propriété. L’accent sera mis sur la notion de propriété et son régime juridique. A cet égard, nous porterons notre attention sur son acquisition qui peut s’effectuer de manières différentes et sur les actions en justice mises à la disposition des parties, fondées sur la revendication de ce droit. Les connaissances théoriques de la matière seront appliquées et approfondies à travers des cas pratiques.

SESSION 1

Régime standard : Contrôle continu - écrit
Régime dérogatoire : Ecrit 1,5h

SESSION 2
Ecrit 1,5h