Histoire du droit des religions

Le cours portera sur l’encadrement juridique du fait religieux en France. Dans une perspective historique, il décrira le régime de privilège réservé aux minorités religieuses par la Chrétienté médiévale, puis l’élaboration, au sortir des guerres de religion, d’une législation fondée sur la notion de tolérance, avant celle de liberté de conscience issue des Lumières et de la Révolution. Il abordera ensuite le régime concordataire ainsi que les débats autour de l’École laïque et de la loi de 1905. Il examinera enfin les interprétations jurisprudentielles et législatives du régime de séparation et du principe de laïcité, du XXe siècle jusqu’à l’actualité politico-juridique récente, en décrivant les logiques nouvelles qui les sous-tendent.

SESSION 1

Régime standard : Contrôle terminal, écrit
Régime dérogatoire : Ecrit

SESSION 2
Ecrit