Droit pénal général

Le cours de droit pénal général permet d’entrer dans la matière par les grands principes qui l’organisent : Légalité (et corollaire d’interprétation stricte, qui se prolonge par l’application dans le temps et l’espace) ; Matérialité et Subjectivité (éléments constitutifs de l’infraction, tentative) ; Responsabilité personnelle (personne physique et personne morale, auteur/complice) ; Imputation/imputabilité (faits justificatifs, causes de non imputabilité) ; Peines (nomenclature, proportionnalité, individualisation, cause d’aggravation générale : récidive)

SESSION 1 :
Régime standard: Contrôle continu, dont écrit de 3h
Régime dérogatoire: Ecrit 3h

SESSION 2 :
Ecrit 3h