Environnement et politique 1

Ce cours étudie la manière dont le droit occidental a progressivement pris en compte la  question environnementale, depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Il s’agira d’analyser le rôle du  législateur et du juge dans la protection croissante de la nature, de ses ressources, de ses équilibres et  des êtres vivants qui la composent. Cette évolution ne suit toutefois pas une progression parfaitement  linéaire : pendant longtemps, la nature n’est protégée qu’en fonction des intérêts humains, avant que  certains de ses éléments commencent à être envisagés pour leur valeur propre. Le droit des animaux  constituera le principal fil conducteur du cours. Dans le droit romain, l’animal est avant tout considéré  comme une chose utile et comme un élément du patrimoine. Les procès d’animaux du Moyen Âge ne  remettent pas véritablement en cause ce statut, mais témoignent de la volonté de soumettre les  désordres du monde animal à une réponse juridique et symbolique. À partir de l’époque moderne, les  conceptions de l’animal évoluent progressivement : à la théorie cartésienne de « l’animal-machine »  succède, avec Jeremy Bentham, une réflexion fondée sur sa capacité à souffrir. En France, la loi  Grammont de 1850, la loi relative à la protection de la nature de 1976 et l’introduction, en 2015, de  l’article 515-14 du Code civil marquent les principales étapes de cette transformation. L’animal est  désormais reconnu comme un « être vivant doué de sensibilité », tout en restant soumis au régime 

juridique des biens. Le cours examinera enfin les débats contemporains concernant le spécisme, les  droits des animaux et leur éventuelle personnalité juridique. 

Session 1 :

Régime standard : oral en épreuve terminale
Régime dérogatoire : oral en épreuve terminale

Session 2 : mêmes modalités