Les constitutionnalismes

On peut appeler « constitutionnalisme » une théorie selon laquelle le pouvoir devrait être limité  par la constitution. Cette thèse s'est notamment développée au XVIIIe siècle, dans le contexte des  Lumières, mais a perduré jusqu'à aujourd'hui, non sans quelques évolutions sensibles.  

La première partie du cours consiste à présenter le constitutionnalisme classique – celui, donc,  du XVIIIe siècle. Il est d'abord montré que celui-ci prétend limiter le pouvoir en le divisant,  notamment à travers la séparation des pouvoirs. Est ensuite abordée la question des moyens envisagés  pour rendre pérenne cette séparation – c'est-à-dire la question des garanties, aussi bien internes  qu'externes de la constitution. 

La seconde partie s'intéresse au rôle spécifique du peuple dans le cadre du constitutionnalisme.  Si en effet ce dernier consiste dans l'encadrement du pouvoir par le droit, alors qui produit et utilise le  droit susceptible d'encadrer le pouvoir ? En démocratie, c'est évidemment le peuple qui est censé détenir un rôle décisif en la matière. On examinera donc les hypothèses dans lesquelles le peuple  intervient comme acteur du constitutionnalisme, soit comme producteur direct du droit  constitutionnel, soit comme destinataire direct du droit constitutionnel en vigueur.  

La troisième partie du cours expose enfin les différentes mutations contemporaines du  constitutionnalisme. Partant du constitutionnalisme juridictionnel, qui place le juge au cœur de la  garantie juridictionnelle de la suprématie de la constitution, ce troisième volet insiste également sur la  mutation du concept de constitution et de son contenu. Elle aborde à ce titre le courant dit « néo constitutionnaliste » ainsi que ses différentes ramifications aussi bien nationales que globales. La  lecture « constitutionnaliste » du droit international et des rapports de forces publics et privés  internationaux se présente comme la version ultime du constitutionnalisme sans constitution.