Droits fondamentaux comparés

Les ordres juridiques sont confrontés à des questions similaires en matière de droits  fondamentaux. La liberté d’expression inclut-elle les propos racistes ? Existe-t-il un droit  fondamental pour les femmes à décider de l’usage de leur corps et à interrompre volontairement  leur grossesse ? la liberté de religion implique-t-elle le droit de s'habiller comme on l’entend ou  d’avoir des repas conformes à sa confession dans les cantines scolaires ?  Ce cours utilise le prisme du droit comparé pour examiner les façons dont ces questions sont  tranchées. 

D’un côté, le caractère à première vue universel des droits de l’homme suggère qu’il devrait y avoir des solutions similaires à des problèmes comparables. L’existence d’un droit international (et  régional) des droits de l’homme pourrait aussi le laisser penser. En réalité, il existe des différences  notables entre les pays. Les textes constitutionnels sont formulés différemment, les tribunaux  entretiennent des relations différentes avec le pouvoir législatif, etc.  

C’est ce que l’on se propose d’étudier dans la première partie du cours qui portera sur les  questions de définition des droits fondamentaux, des différentes sources et des divers acteurs  de leur protection selon les pays. La seconde partie sera consacrée à l’étude de droits spécifiques  (liberté d’expression, liberté de religion, etc.) dans divers ordres juridiques. La comparaison portera  principalement – mais non exclusivement – sur la définition et la protection de ces droits en France  et aux États-Unis. Des éléments de bibliographie seront donnés au début du cours. La validation se fera par un examen écrit de 2 heures. Des exposés sur des questions que souhaiteraient approfondir et présenter des étudiants lors du cours sont possibles.

session 1 :

Régime standard : devoir sur table (2h) 
Régime dérogatoire : devoir sur table (2h)

Session 2 : mêmes modalités qu'en régime dérogatoire