Approfondir les compétences en droit (EAD)

Approfondir les compétences en droit - droit des contrats

Ce CM approfondit les compétences en droit, à partir d’une matière spécifique, le droit des contrats. Pour ce faire, il se concentre sur l’étude des principes directeurs et les règles qui régissent tous les contrats (droit commun), ce indépendamment de leur réglementation relevant du droit spécial. Il sera ainsi question d’étudier la formation du contrat (processus de formation et conditions de validité) ainsi que les effets du contrat (sa force obligatoire, les conséquences de sa non-exécution et ses effets à l’égard des tiers).

N.B. Tout le contenu des cours est disponible en ligne, toutefois les examens ont lieu obligatoirement en présentiel sur le campus.

Session 1

Régime EAD : Évaluation écrite. Durée 1h30

Session 2

Régime EAD : Évaluation écrite. Durée 1h30

Le cours est en français. Un niveau B2 est souhaitable.

Ouvrages 

- A. BENABENT, Les obligations, LGDJ, Montchrestien, 20ème éd., 2023. 

- Y. BUFFELAN-LANORE, V. LARRIBAU-TERNEYRE, Droit civil, Les obligations, Sirey, Université, 19ème éd., 2024.

- R. CABRILLAC, Droit des obligations, Dalloz, Cours, 16ème éd., 2024.

- Ph. DELEBECQUE, F.-J. PANSIER, Contrat et quasi-contrat, LexisNexis, Objectif droit, Cours, 2021, 10ème éd.

- O. DESHAYES, Th. GENICON et Y-M. LAITHIER, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Commentaires article par article, 2ème éd., 2018. 

- M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations. 1. Contrat et engagement unilatéral, PUF, Thémis, 7ème éd., 2024.

- B. FAGES, Droit des obligations, LGDJ, Manuel, 14ème éd., 2024.

- Ch. LARROUMET, S. BROS, Les obligations. Le contrat, Economica, 10ème éd., 2021.

- PH. MALAURIE, L. AYNES, PH. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, Defrénois, 13ème éd., 2024.

- S. PORCHY-SIMON, Droit civil 2ème année : Les obligations, Dalloz, Hypercours, 18ème éd., 2025.

- C. RENAULT-BRAHINSKY, Droit des obligations, Gualino, 21ème éd., 2024.

- A. SERIAUX, Manuel de droit des obligations, Puf, 5ème éd., 2023.

- F. TERRE, PH. SIMLER, Y. LEQUETTE, F. CHENEDE, Droit civil, Les obligations, Dalloz, 13ème éd., 2022.

Encyclopédies juridiques 

- Juris-classeur Civil 

- Répertoire de droit civil Dalloz 

- Lamy Droit du contrat

Revues juridiques : 

- Recueil Dalloz (D.)

- Semaine juridique édition générale (JCP)

- Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.)

- Revue des contrats (RDC)

- Revue Lamy droit civil (RLDC)

- Revue Contrats, concurrence, consommation (Contrats, conc., consom.) 

Sites internet sur lesquels les textes et la jurisprudence peuvent être consultés :

- www.legifrance.gouv.fr

- www.courdecassation.fr