Maitriser l'environnement juridique d'une organisation (EAD)

Droit des sociétés

Le cours est consacré à l’étude des acteurs personnes morales que sont les sociétés.

Après l’étude des caractéristiques communes à toutes les sociétés (conditions du contrat de sociétés, formation de la sociétés, notion de personne morale, individualisation, statut des différents organes de gestion (dirigeants et associés),

l’analyse abordera alors successivement l’étude sommaire des catégories de sociétés les plus courantes : sociétés à responsabilité limitée et entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, sociétés anonymes, sociétés civiles, sociétés par action simplifiée.

N.B. Tout le contenu des cours est disponible en ligne, toutefois les examens ont lieu obligatoirement en présentiel sur le campus.

Session 1

Régime EAD : Évaluation écrite. Durée 1h30

Session 2

Régime EAD : Évaluation écrite. Durée 1h30

niveau B2/C1 en français

Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.

Ouvrages généraux :

B. Dondero, Droit des sociétés, Dalloz, coll. Hypercours, 9ème éd., 2025

M. Cozian, M. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 38ème éd., 2025

P. Le Cannu et B. Dondero, Droit des sociétés, LGDJ, 11ème éd., 2025

P. Merle, Droit commercial, Sociétés commerciales, Précis Dalloz, 29ème éd., 2025-2026

J. Heinich, Droit des sociétés, LGDJ, 2ème éd., 2025

Sociétés commerciales, Lamy 2026

Sociétés commerciales, Francis Lefebvre, Mémento pratique, 2026

Ripert et Roblot (par M. Germain, V. Magnier, Ansault et Caffin-Moi), Traité de droit des affaires - Les sociétés commerciales (sociétés de personnes – SARL, SA, SAS – Sociétés cotées), LGDJ, T. 2, 24 ème éd., 2025.