Histoire des sources du droit

Le cours porte sur les différents pôles de création du droit, depuis l’Antiquité jusqu’au XXe siècle. Il souligne l’impact des acteurs et des institutions, le rapport de force et les conflits politiques autour de la production du droit : fabrique des coutumes, élaboration de la loi, codification... Sont également étudiés la participation du juge à la création du droit, les rôles de l’Université et de la doctrine.

SESSION 1
Régime standard : Contrôle terminal, écrit 1h30
Régime dérogatoire : Ecrit 1h30

SESSION 2
Ecrit 1h30