ECTS
1,5 crédits
Composante
Sciences économiques, gestion, mathématiques et informatique
Volume horaire
21h
Période de l'année
Enseignement sixième semestre
Description
Fiscalité des particuliers : Impôt sur le revenu, fiscalité de l'épargne et des placements financiers, fiscalité immobilière, IFI, transmission du patrimoine (donations et successions).
Objectifs
- Comprendre les principaux mécanismes de la fiscalité des particuliers.
- Identifier les conséquences fiscales des opérations courantes rencontrées en banque.
- Accompagner un client dans ses choix patrimoniaux en intégrant la dimension fiscale.
Évaluation
Modalités : CCI
SESSION UNIQUE :
Contrôle Continu
• Type : Écrit, Oral
• Durée :
• Précisions : Le contrôle continu est constitué de deux examens :
- un examen écrit de 30 mn (50%)
- un examen oral (50%)
Pas de régime dérogatoire en LP
Pas de rattrapages en LP
Utilisation de l'intelligence artificielle :
Dans le cadre de cet EC, l’usage de l’IA pour aider à la réalisation des travaux de contrôle continu soumis à évaluation est interdit.
Heures d'enseignement
- CMCM21h
Pré-requis obligatoires
Connaissances de base en environnement bancaire et financier.
Compétences visées
- Connaître les principales règles de fiscalité applicables aux particuliers.
- Analyser les incidences fiscales d'une situation patrimoniale simple.
- Utiliser les connaissances fiscales dans la relation clientèle.
Bibliographie
Documentation fiscale et réglementaire actualisée.
Ressources pédagogiques
• Supports de cours.
• Cas pratiques.
• Exercices et QCM.
