• ECTS

    1,5 crédits

  • Composante

    Sciences économiques, gestion, mathématiques et informatique

  • Volume horaire

    21h

  • Période de l'année

    Enseignement sixième semestre

Description

Fiscalité des particuliers : Impôt sur le revenu, fiscalité de l'épargne et des placements financiers, fiscalité immobilière, IFI, transmission du patrimoine (donations et successions).

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Objectifs

  • Comprendre les principaux mécanismes de la fiscalité des particuliers.
  • Identifier les conséquences fiscales des opérations courantes rencontrées en banque.
  • Accompagner un client dans ses choix patrimoniaux en intégrant la dimension fiscale.
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Évaluation

Modalités : CCI
SESSION UNIQUE :
Contrôle Continu
• Type : Écrit, Oral
• Durée :
• Précisions : Le contrôle continu est constitué de deux examens :
- un examen écrit de 30 mn (50%)
- un examen oral (50%)

Pas de régime dérogatoire en LP
Pas de rattrapages en LP

Utilisation de l'intelligence artificielle :
Dans le cadre de cet EC, l’usage de l’IA pour aider à la réalisation des travaux de contrôle continu soumis à évaluation est interdit.

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Heures d'enseignement

  • CMCM21h

Pré-requis obligatoires

Connaissances de base en environnement bancaire et financier.

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Compétences visées

  • Connaître les principales règles de fiscalité applicables aux particuliers.
  • Analyser les incidences fiscales d'une situation patrimoniale simple.
  • Utiliser les connaissances fiscales dans la relation clientèle.
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Bibliographie

Documentation fiscale et réglementaire actualisée.

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Ressources pédagogiques

• Supports de cours.
• Cas pratiques.
• Exercices et QCM.

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