Droit

Ce cours permet d’identifier les cadres juridiques de l’entreprise (cadre externe, interne...), un manager doit en effet apprécier les conséquences juridiques de sa mission : il engage la responsabilité civile et pénale de l’entreprise, mais aussi sa propre responsabilité.

Il permet aux étudiants de distinguer les différentes branches du droit auxquelles ils seront confrontés dans le monde de l'entreprise : droit civil, pénal, commercial, social, droit d'auteur...

L'objectif du cours est de permettre aux étudiants de disposer d’une culture juridique suffisante pour évaluer les contextes dans lesquels évoluent les entreprises et leurs responsables.

M3C en session unique
• RÉGIME STANDARD session 1: CCI 100% Contrôle Continu Intégral: minimum 2 notes, répartition équilibrée, seconde chance intégrée.
• RÉGIME DÉROGATOIRE session 1: Non pas de dérogatoire possible pour cet enseignement.
• REGIME STANDARD Session 2 (dite de 2nd chance): CCI Contrôle Continu Intégral, Rattrapage inclus dans le semestre.

Dans le cadre de cet EC, sauf autorisation expressément formulée par l'enseignant.e, l’usage de l’IA pour aider à la réalisation des travaux de contrôle continu soumis à évaluation est interdit. Les étudiant.e.s n’ont pas le droit de faire appel à une IA générative à des fins de documentation, recherche d’idées, construction, rédaction ou édition.

Aucun.

Les étudiants seront en capacité de :

• Effectuer une recherche documentaire sur un point juridique
• Prendre en compte les contraintes légales dans leurs projets et activités de management