Droit des marques et du numérique

Le big data et désormais l'avénement de l'intelligence artificielle forment une révolution qui transforme notre monde. Le droit vient fixer les règles de ce monde numérique. Le droit du numérique ne concerne pas seulement le juriste mais il s’applique à tous les acteurs de ce nouveau monde. Le cours vise ainsi à exposer aux étudiants du master humanité les principales règles qui encadrent aujourd’hui leurs activités numériques estudiantines et qui encadreront demain leurs usages professionnels. 

Seront abordés le droit des données personnelles et les règles du fameux RGPD [Règlement Général sur la Protection des Données], le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit de la concurrence appliquée aux activités du numérique. 

Le cours poursuit un double objectif :  celui de fournir aux étudiants les clés pour comprendre l’environnement juridique qui encadrent les usages du numérique mais aussi celui de les sensibiliser aux problématiques éthiques et juridiques soulevées par ces usages. 

M3C en session unique
• RÉGIME STANDARD session 1: CCI 100% Contrôle Continu Intégral: minimum 2 notes, répartition équilibrée, seconde chance intégrée.
• RÉGIME DÉROGATOIRE session 1: Non pas de dérogatoire possible pour cet enseignement.
• REGIME STANDARD Session 2 (dite de 2nd chance): CCI Contrôle Continu Intégral, Rattrapage inclus dans le semestre.

Dans le cadre de cet EC, sauf autorisation expressément formulée par l'enseignant.e, l’usage de l’IA pour aider à la réalisation des travaux de contrôle continu soumis à évaluation est interdit. Les étudiant.e.s n’ont pas le droit de faire appel à une IA générative à des fins de documentation, recherche d’idées, construction, rédaction ou édition.

Cours de droit en M1.

Les étudiants seront en capacité de comprendre l’environnement juridique qui les encadrent lorsqu’ils traitent ou communiquent des données personnelles, lorsqu’ils utilisent ou créent des contenus numériques ou encore lorsqu’ils utilisent un réseau social ou une application de téléphone. De manière plus théorique, ils seront amenés à réfléchir sur le prix de la gratuité d’Internet et sur les risques que le confort et l’efficacité d’utilisation font peser sur le respect de la vie privée et la protection des personnes.