Conformité

  • Niveau d'étude

    BAC +5

  • ECTS

    1,5 crédits

  • Composante

    Sciences économiques, gestion, mathématiques et informatique

  • Volume horaire

    12h

  • Période de l'année

    Enseignement neuvième semestre

Description

Le cours présente les principaux enjeux de conformité applicables aux établissements bancaires et financiers. Il aborde les dispositifs de LCB-FT, le contrôle permanent, les obligations réglementaires et les enjeux de gouvernance et de conformité.
Une attention particulière est portée aux problématiques opérationnelles, aux risques réglementaires et aux évolutions récentes du secteur financier, notamment en matière d’ESG.

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Objectifs

  • Comprendre les enjeux de la conformité bancaire et financière.
  • Identifier les obligations réglementaires applicables.
  • Maîtriser les fondamentaux de la LCB-FT et du contrôle permanent.
  • Analyser des situations pratiques de risque de conformité.
  • Sensibiliser aux enjeux ESG et réglementaires émergents
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Évaluation

Modalités : CC
SESSION UNIQUE :
Contrôle Continu
• Type : QCM, Dossier
• Durée : 1h00

Partiel
• Type : QCM
• Durée : 1h00

Régime Dérogatoire
• Type : QCM
• Durée : 1h00

SESSION 2 :
• Type : QCM
• Durée : 1h00

Utilisation de l'intelligence artificielle :
Dans le cadre de cet EC, l’usage de l’IA pour aider à la réalisation des travaux de contrôle continu soumis à évaluation est interdit. Vous n’avez pas le droit de faire appel à une IA générative à des fins de documentation, recherche d’idées, construction, rédaction ou édition (hors usages de recherche web augmentée, de correction orthographique et syntaxique).

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Heures d'enseignement

  • CMCM12h

Pré-requis obligatoires

Connaissances générales en économie, finance ou environnement bancaire. Une compréhension des acteurs financiers et du fonctionnement des établissements bancaires constitue un atout pour appréhender les problématiques réglementaires et de conformité.

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Compétences visées

  • Identifier les principaux risques de non-conformité.
  • Comprendre les dispositifs de contrôle interne.
  • Analyser un cadre réglementaire financier.
  • Appliquer les principes de LCB-FT.
  • Développer une capacité d’analyse des risques réglementaires.
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Bibliographie

  • Tracfin – Guides LCB-FT
  • ACPR – Doctrine et recommandations
  • AMF – Guides conformité et contrôle interne
  • Textes européens et français relatifs à la conformité bancaire

Articles et supports professionnels transmis en cours
Supports de cours
Veille réglementaire et articles spécialisés

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