Droit constitutionnel

Ce cours initie au droit constitutionnel en présentant ses notions structurantes (séparation des pouvoirs, Constitution), les fondements du constitutionnalisme et les grands modèles de régimes (parlementaires, présidentiels). L'essentiel porte sur les institutions de la Ve République : organes exécutifs et législatifs, Conseil constitutionnel, leurs interactions et productions normatives (procédures législatives ordinaires/spéciales, révision constitutionnelle)

Acquérir les notions structurantes de la discipline (séparation des pouvoirs, constitution, constitutionnalisme) et appréhender les grands modèles de régimes politiques (parlementaires et présidentiels).

Maîtriser le fonctionnement des institutions de la Ve République : organes exécutifs et législatifs, Conseil constitutionnel, leurs rapports réciproques et leurs productions normatives (procédures législatives ordinaires et spéciales, révision constitutionnelle).

Développer des compétences analytiques et argumentatives via l'étude de cas pratiques, de questions de cours et de commentaires dirigés de textes constitutionnels, en vue de l'examen.

Session 1 et session 2 et contrôle terminal : Examen écrit terminal de 2 heures, sans document autorisé. Les exercices privilégiés sont les suivants : 
- Cas pratique : résolution argumentée et structurée d'une situation constitutionnelle concrète.
- Question de cours : développement précis sur une institution ou une évolution de la Ve République.
- Commentaire dirigé de textes : analyse argumentée d'extraits de texte(s) en lien avec le fonctionnement des institutions.

Connaissances de base en droit et institutions juridiques françaises acquises lors du cours d'Introduction au droit du semestre précédent. Une bonne maîtrise du français écrit et oral est attendue pour les exercices et l'examen.

Identifier et mobiliser les notions fondamentales du droit constitutionnel (Constitution, séparation des pouvoirs, institutions de la Ve République).
Analyser le fonctionnement des institutions françaises et leurs interactions (exécutif, législatif, judiciaire).
Résoudre un cas pratique constitutionnel et commenter des textes (argumentation structurée, précision juridique).
Maîtriser l'expression écrite claire et rigoureuse en contexte académique

La Constitution de 1958
Guy Carcassonne, Marc Guillaume, La Constitution, Paris, Le Seuil, 16e éd., 2022
Michel de Villiers, Armel Le Divellec, Dictionnaire du droit constitutionnel, Paris, Sirey, 14e éd., 2024
Pierre Brunet, Francis Hamon et Michel Troper, Droit constitutionnel, Paris, LGDJ-Lextenso, 46e éd., 2025
Denis Baranger, Le droit constitutionnel, Paris, PUF, 8e éd., 2024
Pour l'actualité constitutionnelle : blog de la revue Jus Politicum et presse quotidienne 
Jean-Jacques Chevallier, Guy Carcassonne, Olivier Duhamel, Julie Benetti, Histoire de la Ve République 1958-2017, 16e édition, 2017
En bande dessinée : T. Legrand, F. Warzala, L’histoire de la Ve République, Les Arènes BD, 2018