Droit de l'information et de la communication

Ce cours présente les principes fondamentaux du droit et de la réglementation des secteurs de l’information et de la communication. Y sont étudiés : le droit des médias écrits, audiovisuels et multimédia en ligne, le droit des professionnel·le·s de l’information, de la communication et des médias. Les enjeux de la plateformisation et de l’internationalisation des industries de la culture, de l’information et de la communication seront finalement abordés au regard des défis de gouvernance.

Ce cours a pour objectif de fournir aux étudiant·e·s une connaissance des grands principes fondateurs du droit de l’information et de la communication et d'en comprendre les enjeux contemporains. Une perspective professionnelle est adoptée pour appréhender les implications concrètes sur l’exercice des métiers de l’information et de la communication. 

M3C en session unique
• RÉGIME STANDARD session 1: CCI 100% Contrôle Continu Intégral: minimum 2 notes, répartition équilibrée, seconde chance intégrée.
• RÉGIME DÉROGATOIRE session 1: Non pas de dérogatoire possible pour cet enseignement.
• REGIME STANDARD Session 2 (dite de 2nd chance): CCI Contrôle Continu Intégral, Rattrapage inclus dans le semestre.

Dans le cadre de cet EC, sauf autorisation expressément formulée par l'enseignant.e, l’usage de l’IA pour aider à la réalisation des travaux de contrôle continu soumis à évaluation est interdit. Les étudiant.e.s n’ont pas le droit de faire appel à une IA générative à des fins de documentation, recherche d’idées, construction, rédaction ou édition.

Aucun.

• Mobiliser les concepts relatifs au droit de l’information et à la communication
• Mobiliser les concepts juridiques relatifs aux processus, productions, objets et usages de l’information et de la communication
• Identifier et caractériser dans le domaine réglementaire les acteur·rice·s individuel·le·s et institutionnel·le·s de l’information et de la communication et les pratiques professionnelles
• Identifier et sélectionner diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet.

Une bibliographie sera donnée pendant le cours.

Une liste de ressources sera donnée pendant le cours sur la base des échanges avec les étudiant·e·s.