Droit des contrats et de la responsabilité

Ce cours propose une approche à la fois théorique et opérationnelle du droit des assurances, de la responsabilité et des marchés financiers. Il vise à donner aux étudiants les clés juridiques indispensables pour appréhender la gestion des risques dans toute sa complexité.

Chaque séance comporte une partie théorique illustrée par la lecture de textes juridiques, des extraits de contrats et le plus souvent, par l’étude de la jurisprudence de la Cour de cassation.

PLAN DE COURS :
• l’introduction au droit des assurances : les normes juridiques, l’action en justice, l’histoire du droit et le contrat d’assurance ;
• le risque ;
• les assurances de dommages et de responsabilités ;
• l’assurance de dommage corporel ;
• l’assurance vie ;
• le droit du travail à travers le prisme de la convention collective des sociétés d’assurance ;
• les assureurs et les intermédiaires d’assurance.
• introduction au droit financier : les abus de marché, les régulateurs financiers

• L’objectif du cours est de donner aux élèves une culture générale juridique à travers le droit des assurances.
• L’objectif est aussi de les intéresser aux questions d’actualité en relation avec le droit des assurances (ex : la perte d’exploitation liée au Covid, l’application d’une directive européenne).
  

Modalités : CC
SESSION 1 :
Contrôle Continu
• Type : Écrit
• Durée : 2h00
• Précisions : Questions de cours, cas pratique et commentaire d’arrêt, sans documents.

Régime Dérogatoire
• Type : Écrit
• Durée : 2h00

SESSION 2 :
• Type : Oral
• Durée : Oral de 20 minutes.

Utilisation de l'intelligence artificielle : 
Non

Aucun prérequis nécessaire.

A l’issue du cours, les étudiants doivent avoir quelques notions qui leur permettront d’anticiper des problèmes juridiques éventuels et de pouvoir discuter avec des juristes. Ils devraient aussi s’intéresser à l’actualité juridique et sauront lire un texte ou une décision de justice.

Un support est envoyé avant chaque cours. Ce support comporte le plan détaillé et quelques décisions de justice, textes juridiques ou modèles de contrats.