Droit de l'Union européenne

Ce cours de droit de l’Union européenne propose une introduction aux fondements de l’ordre juridique de l’Union. Il aborde les sources du droit de l’Union, ses principes fondamentaux ainsi que le fonctionnement institutionnel et le système juridictionnel européen. Une attention particulière est portée aux rapports entre le droit de l’Union et les droits nationaux.

L’enseignement vise à permettre aux étudiants de comprendre les bases du droit de l’Union européenne et son articulation avec les ordres juridiques nationaux. Il a également pour objectif de développer leur capacité à analyser les normes européennes et leur application.

En session 1 : Pour les étudiants inscrits en régime standard et dérogatoire, l’évaluation prendra la forme d’un devoir sur table.
En session 2 : En régime standard comme en régime dérogatoire, un devoir sur table aura lieu, dont la note comptera pour 100 % de la moyenne du semestre.

Une connaissance des notions fondamentales de droit public et de droit constitutionnel est recommandée

Ce cours vise à permettre aux étudiants d’identifier et de comprendre les principales caractéristiques du droit de l’Union européenne et ses sources. Il a également pour objectif de développer leur capacité à analyser l’articulation entre le droit de l’Union et les droits nationaux.

F. Martucci, Droit de l'Union européenne, 4e éd, Dalloz, Hypercours, 2025
Institutions européennes
E. Chevalier, O. Dubos, Institutions européennes, Dalloz, Mémentos, 2023
J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l'Union européenne, Dalloz, 2023