Droit de l'environnement

Ce cours de droit de l’environnement propose une introduction aux principes fondamentaux de la protection de l’environnement. Il aborde les sources du droit de l’environnement, tant nationales qu’internationales, ainsi que les principaux instruments juridiques mis en œuvre pour préserver les milieux naturels, lutter contre les pollutions et encadrer les activités humaines.

L’enseignement vise à permettre aux étudiants de comprendre les enjeux juridiques liés à la protection de l’environnement et d’identifier les principaux mécanismes juridiques applicables. Il a également pour objectif de développer leur capacité à analyser les normes environnementales et leur mise en œuvre.

En session 1 : Pour les étudiants inscrits en régime standard et dérogatoire, l’évaluation prendra la forme d’un devoir sur table.
En session 2 : En régime standard comme en régime dérogatoire, un devoir sur table aura lieu, dont la note comptera pour 100 % de la moyenne du semestre.

une connaissance des notions fondamentales de droit public et des sources du droit est recommandée.

Ce cours vise à permettre aux étudiants d’identifier et de comprendre les principales règles du droit de l’environnement et leurs sources. Il a également pour objectif de développer leur capacité à analyser les dispositifs juridiques encadrant la protection de l’environnement et les activités humaines.

M. Prieur, Droit de l'environnement, 9e éd., Dalloz, Précis, 2023
A. Van Lang, Droit de l'environnement, 6e éd., PUF, 2025