Droit des libertés fondamentales

Ce cours de libertés fondamentales propose une étude des principaux droits et libertés reconnus aux individus dans un État de droit. Il aborde les différentes sources des libertés (constitutionnelles, législatives et internationales), ainsi que leur régime juridique. Une attention particulière est portée à la jurisprudence, notamment celle des juridictions administratives et européennes, afin de comprendre les modalités de protection et les limites apportées à ces libertés.

L’enseignement vise à permettre aux étudiants d’identifier et de comprendre les principales libertés fondamentales, ainsi que les mécanismes de leur protection. Il a également pour objectif de développer les capacités d’analyse juridique, notamment à travers l’étude de décisions de justice. Les étudiants sont ainsi amenés à maîtriser le raisonnement juridique appliqué aux libertés.

En session 1 : Pour les étudiants inscrits en régime standard et dérogatoire, l’évaluation prendra la forme d’un devoir sur table.
En session 2, en régime standard comme en régime dérogatoire, un devoir sur table aura lieu, dont la note comptera pour 100 % de la moyenne du semestre.

Une connaissance des notions fondamentales de droit public, notamment en droit constitutionnel (sources du droit, hiérarchie des normes, organisation des pouvoirs publics), est recommandée. Une maîtrise des bases du raisonnement juridique constitue également un atout pour aborder ce cours dans de bonnes conditions

Ce cours vise à permettre aux étudiants d’identifier, de comprendre et de qualifier les principales libertés fondamentales ainsi que leurs sources juridiques. Il a également pour objectif de développer leur capacité à analyser la jurisprudence et à maîtriser le raisonnement juridique appliqué à la protection des droits et libertés.

S. Hennette Vauchez, D. Roman, Droit des libertés fondamentales et droits humains, 6è éd., 2025.
X. Dupré de Boulois, Droit des libertés fondamentales, 5e éd., 2026