Droit du travail approfondi

Ce cours de droit du travail approfondi est en réalité un enseignement se proposant d’approfondir une thématique précise du droit du travail : le temps de travail. 
Pendant combien d’heures consécutives un salarié peut-il être appelé à travailler ? Quelles doivent être les durées minimales de ses pauses et de ses temps de repos ? Dans quel cadre et dans quelle mesure un salarié peut-il travailler moins que 35 heures par semaine ? Inversement, dans quels cadres et dans quelle mesure peut-il travailler plus ? Comment les horaires et la répartition des heures de travail d’un salarié sont-ils déterminés, et par qui ? 
Ce sont toutes ces questions que recouvre le droit du temps de travail, et qui font de ce cours un enseignement particulièrement utile aux étudiant.e.s qui se destinent à une carrière dans la gestion des ressources humaines (et plus globalement à toutes celles et tous ceux qui occupent ou occuperont un jour un emploi, ou qui embaucheront un jour du personnel).

• Acquérir et maîtriser les notions qui structurent le droit du temps de travail

• Acquétir et maîtriser les règles qui gouvernent le droit du temps de travail

• Appréhender et mesurer les enjeux et les évolutions qui traversent le droit du temps de travail

• Session 1  
- Contrôle continu : 
À mi-semestre : Interrogation de cours (30 min, sous la forme de questions de cours) 
En fin de semestre : Examen terminal (écrit de 2h00, sous la forme d'un commentaire d'affirmation ou d'un exercice de commentaire d'arrêt guidé)

- Contrôle terminal : 
En fin de semestre : Examen écrit de 2h00, sous la forme d'un commentaire d'affirmation ou d'un exercice de commentaire d'arrêt guidé

• Session 2 
Examen écrit de 2h00, sous la forme d'un commentaire d'affirmation ou d'un exercice de commentaire d'arrêt guidé

Avoir suivi le cours de droit du travail tel que dispensé au premier semestre de la L3 de la licence AES
Par ailleurs, avoir suivi le cours de droit des relations collectives de travail est un plus 

• Connaître et maîtriser les règles en matière de durée du travail 

• Connaître et maîtriser les conditions et modalités de mise en place du travail à temps partiel 

• Connaître et maîtriser les conditions, modalités de mise en place et contrepartie des heures supplémentaires

• Connaître et maîtriser les conditions et modalités de mise en place des différents forfaits 

• Connaître et maîtriser les conditions, et modalités de mise en place des dispositifs d'aménagement du temps de travail

• G. AUZERO, D. BAUGARD, A. FABRE, Droit du travail, Dalloz, Coll. Précis, 38e éd., 2025 
• P. BAILLY, M. BLATMAN, G. PIGNARRE, M. VÉRICEL, Conditions de travail, Dalloz, Coll. Dalloz Référence, 2e éd., 2025
• C. WOLMARK, E. PESKINE, Droit du travail, Dalloz, Coll. HyperCours,  19e éd., 2025q

• Les bases de données juridiques (Dalloz, Lexis360, Lexbase, Lextenso, Lamyline...), accessibles en ligne sur le site du SCD

• Le site Légifrance, qui donne accès à l'ensemble des textes en vigueur en France